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Quand on parle de contrefaçons, on pense d’abord aux produits de grandes marques, faux sacs ou montres, copies raffinées ou grossières d’articles à la mode. Mais il existe des contrefaçons dans d’autres secteurs et dans un milieu qu’on ne soupçonnerait pas, le bâtiment. Notre entreprise Carrondo Électricité veille scrupuleusement sur la conformité du matériel installé chez ses clients. Un contrat de confiance nous lie et nous mettons tout en oeuvre pour l’honorer. Mais il est important de faire un état des lieux des métiers et matériaux concernés et de connaître les moyens d’agir.
Le terme contrefaçon est peu adapté au milieu du bâtiment. En effet, en voici la définition selon l’INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle)
La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale.
Il est plus juste de parler de commerce illicite de matériaux et d'équipement de la construction.
Les contrefaçons dans le bâtiment
La fédération française du bâtiment abrite l’OCTIME, l’observatoire contre les crimes de contrefaçons dans le bâtiment.
L'observatoire lutte depuis plusieurs années déjà contre ce fléau. Son rôle est d’alerter les professionnels et les autorités, de prévenir et de détecter les produits mal faits et potentiellement dangereux. Cet organisme va aussi travailler sur la traçabilité des outils et matériaux non conforme à la réglementation.
Les secteurs concernés
Quatre secteurs et professions sont concernés par la contrefaçon.
- Les électriciens
- Les plombiers-chauffagistes
- Les artisans menuisiers
- Gros œuvre.
Les électriciens et plombiers chauffagistes
Pour éviter tout risque, il convient qu’une entreprise ou un artisan contrôlent la conformité de tout le matériel utilisé. Les professionnels de cette filière ont à coeur d’utiliser des produits certifiés. La sécurité est une priorité dans ce secteur. Le premier facteur qui doit alerter les professionnels est le prix. Une trop grande différence avec le matériel couramment acheté doit susciter un questionnement sur l’origine.
Si nous prenons l’exemple des disjoncteurs modulaires, le danger est immédiat. En cas de surcharge électrique et même parfois lors d’un fonctionnement normal, l’appareil peut ne pas disjoncter ou prendre feu. Peu aisées à repérer hélas, les copies sont difficilement détectables, car parfaites à l’extérieur.
Quelques signes peuvent nous alerter :
- Le tampon dateur doit être apposé à la main par un inspecteur de qualité
- Les terminaux possèdent deux trous de positionnement.
Un code 2D sécurisé a été créé pour protéger les professionnels des copies. Il contient des informations cryptées qui ne sont lisibles que par un personnel autorisé.
Beaucoup d’autres produits sont concernés, notamment les prises, interrupteurs, détecteur de fumée ou les câbles qui peuvent être en alliage de fer au lieu de cuivre, et la liste est longue.
Les artisans menuisiers et de gros œuvre
La contrefaçon a un impact direct sur la sécurité des constructions. Les chantiers de rénovation énergétique offrent un nouveau marché qui attire les convoitises. Les fédérations en ont pris la mesure en réfléchissant ensemble sur les moyens d’authentification des matériaux, car en 2019, le préjudice pour le bâtiment s’élevait à 1,5 milliard d'euros.
L’entreprise Carrondo Électricité vous informe
La responsabilité décennale
La responsabilité décennale est une protection pour les constructeurs. « Tout constructeur d’un ouvrage est responsable de plein droit, envers le maître ou l’acquéreur de l’ouvrage, des dommages, même résultant d’un vice du sol, qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou qui, l'affectant dans l'un de ses éléments constitutifs ou l'un de ses éléments d'équipement, le rendent impropre à sa destination (article 1792 du Code civil). » D’autre part, l’analyse des causes de sinistres peut amener à détecter des matériaux non conformes par les experts des assureurs qui peuvent alerter les professionnels ou le gouvernement si cela est nécessaire.
Conseils pour éviter les produits de contrefaçon
Pour tous travaux électriques, nous sommes à votre service pour vous conseiller et vous fournir des produits de qualité. Votre confiance et votre satisfaction sont nos priorités. Si vous devez acheter du matériel, voici quelques conseils :
- Vérifiez la date de fabrication ;
- Vérifiez les références du produit ;
- Trouvez les informations concernant l’entreprise sur internet ;
- Comparez les prix ;
- En magasin, soupesez les produits (les matériaux contrefaits sont moins lourds en général) ;
- Certaines marques proposent une vérification d’authenticité par QR code sur leur site ;
- Soyez vigilants selon le site de vente en ligne.
En cas de sinistre, votre assurance peut ne pas vous rembourser si les matériaux ne sont pas aux normes en vigueur. Une petite économie peut coûter très cher.
Les techniciens de l’entreprise Carrondo Électricité sont très attentifs à la provenance du matériel utilisé. Depuis plus de 30 ans, nous veillons à la qualité de nos installations et à la satisfaction de nos clients.
N’hésitez pas à nous contacter pour tout renseignement.